Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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280 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

195 questions

  1. Question n° 33375 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    Pédiatrie: conséquence de la réforme des études médicales

    Réponse du ministère : Santé

  2. Question n° 33255 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    Problème soulevé par la soutenance de thèse d'un étudiant étranger incarcéré (cas particulier)

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

  3. Question n° 33128 posée par M. Michel Maurice-Bokanowski

    Conditions de fonctionnement de la Bibliothèque nationale

    Réponse du ministère : Universités

  4. Question n° 33085 posée par M. Robert Pontillon

    CROUS: revendications du personnel

    Réponse du ministère : Universités

  5. Question n° 33035 posée par M. Jean-Pierre Cantegrit

    Etudes médicales et pharmaceutiques: validité des diplômes passés dans certaines universités de l'étranger

    Réponse du ministère : Universités

  6. Question n° 33036 posée par M. Jean-Pierre Cantegrit

    Etudiants en médecine en PCEM 1 de l'étranger: validité dans une université française

    Réponse du ministère : Universités

  7. Question n° 32692 posée par M. Roger Boileau

    Etudes pharmaceutiques: accès des étrangers à l'internat

    Réponse du ministère : Universités

  8. Question n° 32697 posée par M. Michel Labeguerie

    Internat en médecine: organisation

    Réponse du ministère : Universités

  9. Question n° 32573 posée par Mme Cécile Goldet

    Enseignement supérieur (remplacement des enseignantes durant les congés de maternité)

    Réponse du ministère : Universités

  10. Question n° 32466 posée par M. Jean-Pierre Cantegrit

    Djibouti: validation du baccalauréat

    Réponse du ministère : Universités