Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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280 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

195 questions

  1. Question n° 00892 posée par M. Raymond Marcellin

    Diplôme de docteur ingénieur: informations

    Réponse du ministère : Universités

  2. Question n° 00859 posée par M. Claude Fuzier

    Centre universitaire des Antilles-Guyane: application de la loi sur l'enseignement supérieur

    Réponse du ministère : Universités

  3. Question n° 00801 posée par M. Marc Boeuf

    Université de Bordeaux II: suppression du diplôme d'études approfondies de sciences de l'éducation

    Réponse du ministère : Universités

  4. Question n° 00739 posée par M. Jean Sauvage

    Enseignement de la thermodynamique

    Réponse du ministère : Universités

  5. Question n° 00673 posée par Mme Cécile Goldet

    Académie de Nice: refus de logement en cité universitaire de certains étudiants étrangers

    Réponse du ministère : Universités

  6. Question n° 00671 posée par Mme Cécile Goldet

    Résidence universitaire: affectation de certains étudiants

    Réponse du ministère : Universités

  7. Question n° 00599 posée par Mme Cécile Goldet

    Remplacement des enseignantes de l'enseignement supérieur en congé de maternité

    Réponse du ministère : Universités

  8. Question n° 00526 posée par M. Pierre Vallon

    Handicapés: accès aux universités

    Réponse du ministère : Universités

  9. Question n° 00534 posée par Mme Cécile Goldet

    Attribution des chambres en résidence universitaire: composition des commissions

    Réponse du ministère : Universités

  10. Question n° 00387 posée par M. Jean Colin

    Professeurs titulaires de chaire, directeurs de recherches: situation

    Réponse du ministère : Universités