Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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347 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

306 questions

  1. Question n° 21558 posée par Mme Nicole Duranton

    Vidéoprotection à l'abord des collèges et lycées

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Faible

  2. Question n° 1701G posée par M. Jean-Raymond Hugonet

    Lutte contre les violences entre bandes rivales dans l'Essonne

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur - Citoyenneté

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 19597 posée par M. Jean-Baptiste Blanc

    Menaces envers des curés

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 19463 posée par M. Jean Louis Masson

    Frais de scolarisation

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 18486 posée par M. Christian Cambon

    Spirale de violence entre bandes d'adolescents d'Orly et de Villeneuve-le-Roi

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 17866 posée par M. Roger Karoutchi

    Sources utilisées pour la communication des chiffres de la délinquance

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 17484 posée par Mme Vivette Lopez

    Utilisation croissante du protoxyde d'azote dit « gaz hilarant »

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 1444G posée par M. Jean-Pierre Grand

    Usage des cartouches de protoxyde d'azote

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 14749 posée par M. Jean-François Husson

    Évolution des modalités de recensement de la population municipale

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 14221 posée par M. Patrice Joly

    Situation des mineurs étrangers non accompagnés au passage à leur majorité

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur - Citoyenneté

    Pertinence Très faible