Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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5692 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

4984 questions

Question n° 27658 posée par M. Michel Labeguerie

Chefs d'établissements scolaires: création d'un grade de principal

Réponse du ministère : Éducation

12/10/1978
Pertinence
Question n° 27607 posée par M. Edouard Le Jeune

Etablissements scolaires: attribution d'une indemnité de responsabilité aux directeurs adjoints

Réponse du ministère : Éducation

11/10/1978
Pertinence
Question n° 18128 posée par M. Rémi Herment

Photographie dans les établissements scolaires

Réponse du ministère : Éducation

28/06/1984
Pertinence
Question n° 29070 posée par M. Michel Labeguerie

Etablissements scolaires: effets de l'amiante

Réponse du ministère : Éducation

15/02/1979
Pertinence
Question n° 17962 posée par M. Jean Boyer

Réglementation de la photographie professionnelle dans les établissements scolaires

Réponse du ministère : Éducation

21/06/1984
Pertinence
Question n° 01325 posée par M. Guy Schmaus

Etablissements scolaires: frais de pension

Réponse du ministère : Éducation

17/12/1980
Pertinence
Question n° 16393 posée par M. Michel Giraud

Fonctionnement des établissements scolaires

Réponse du ministère : Éducation

29/03/1984
Pertinence
Question n° 26662 posée par M. Jacques Larché

Etablissements scolaires: budget

Réponse du ministère : Éducation

14/06/1978
Pertinence
Question n° 01050 posée par M. Jean-Pierre Blanc

Savoie: fonctionnement des établissements scolaires

Réponse du ministère : Éducation

24/07/1981
Pertinence
Question n° 18992 posée par M. Maurice Janetti

Etablissements scolaires: affectation des personnels de catégories C et D

Réponse du ministère : Éducation

16/08/1984
Pertinence