Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

11 questions

  1. Question n° 01100 posée par M. Josselin de Rohan

    Avenir des photographes scolaires

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

    Pertinence Faible

  2. Question n° 00038 posée par M. Alain Gérard

    Interdiction des photographies individuelles d'élèves

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

    Pertinence Faible

  3. Question n° 10647 posée par M. Germain Authié

    TVA des photographes opérant dans les établissements scolaires

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Faible

  4. Question n° 24866 posée par M. Paul Seramy

    Interdiction des photos individuelles dans les établissements scolaires

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  5. Question n° 22737 posée par M. Jean Boyer

    Photographie dans les établissements scolaires

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  6. Question n° 18418 posée par M. Charles Ferrant

    Photographie dans les établissements scolaires

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  7. Question n° 18260 posée par M. Jacques Valade

    Pratique de la photographie dans les établissements scolaires

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  8. Question n° 18128 posée par M. Rémi Herment

    Photographie dans les établissements scolaires

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 18053 posée par M. François Collet

    Réglementation de la photographie professionnelle dans les établissements scolaires

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 17748 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Photographies individuelles dans les établissements scolaires

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible