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224 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
188 questions
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Question n° 06639 posée par M. Jean Louis Masson
Manque de places en Moselle dans les instituts médico-éducatifs
Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, chargé des personnes handicapées
Pertinence
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Question n° 05526 posée par M. Jean Louis Masson
Financement des accompagnants d'élèves en situation de handicap
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 05300 posée par M. Jean Louis Masson
Manque de places en Moselle dans les instituts médico-éducatifs
Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, chargé des personnes handicapées
Pertinence
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Question n° 04475 posée par M. Jean Louis Masson
Financement des accompagnants d'élèves en situation de handicap
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 19463 posée par M. Jean Louis Masson
Frais de scolarisation
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
Pertinence
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Question n° 19365 posée par M. Jean Louis Masson
Ramassage scolaire des enfants en maternelle
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
Pertinence
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Question n° 19086 posée par M. Jean Louis Masson
Sortie du confinement pour l'école
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Pertinence
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Question n° 19087 posée par M. Jean Louis Masson
Menace de fermeture d'une classe dans une école de Bitche
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Pertinence
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Question n° 19088 posée par M. Jean Louis Masson
Épidémie et réouverture des écoles
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Pertinence
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Question n° 17645 posée par M. Jean Louis Masson
Épidémie et réouverture des écoles
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Pertinence