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Questions avec réponses

5487 questions

1. Question n° 06833 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

   Prévention et traitement des agressions et violences sexuelles dans les établissements d'enseignement français à l'étranger

   Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

   18/05/2023

   Pertinence

2. Question n° 06847 posée par M. Bruno Belin

   Présence des jeunes lors des cérémonies commémoratives

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

   18/05/2023

   Pertinence

3. Question n° 06853 posée par Mme Véronique Guillotin

   Campagne nationale sur l'utilisation des défibrillateurs

   Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

   18/05/2023

   Pertinence

4. Question n° 06885 posée par M. Henri Cabanel

   Affectation des assistantes sociales dans les établissements scolaires

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

   18/05/2023

   Pertinence

5. Question n° 06719 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

   Prime complémentaire pour la scolarité des enfants versés aux fonctionnaires en poste à l'étranger

   Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

   11/05/2023

   Pertinence

6. Question n° 06734 posée par M. Stéphane Ravier

   Généralisation de l'absentéisme des élèves le jour de l'Aïd el-Fitr et avancées communautaristes islamiques à l'école

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

   11/05/2023

   Pertinence

7. Question n° 06633 posée par M. Max Brisson

   Nécessaire révision du vademecum sur le recours à l'instruction en famille

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

   04/05/2023

   Pertinence

8. Question n° 06639 posée par M. Jean Louis Masson

   Manque de places en Moselle dans les instituts médico-éducatifs

   Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, chargé des personnes handicapées

   04/05/2023

   Pertinence

9. Question n° 06645 posée par Mme Christine Herzog

   Statut d'une école privée en Moselle et contribution de de la commune pour les élèves résidents

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

   04/05/2023

   Pertinence

10. Question n° 06566 posée par M. Hervé Maurey

    Manque de places en établissements médico-éducatifs

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, chargé des personnes handicapées

    27/04/2023

    Pertinence