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Questions avec réponses

5487 questions

1. Question n° 05300 posée par M. Jean Louis Masson

   Manque de places en Moselle dans les instituts médico-éducatifs

   Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, chargé des personnes handicapées

   16/02/2023

   Pertinence

2. Question n° 0240G posée par Mme Toine Bourrat

   Attractivité du métier d'enseignant

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

   09/02/2023

   Pertinence

3. Question n° 0417S posée par Mme Céline Brulin

   Conditions de la rentrée scolaire 2023 en Seine-Maritime

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de la jeunesse et du service national universel

   09/02/2023

   Pertinence

4. Question n° 05214 posée par M. Gérard Lahellec

   Carte scolaire dans les Côtes-d'Armor

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

   09/02/2023

   Pertinence

5. Question n° 0386S posée par M. Henri Cabanel

   Interventions d'élus dans les établissements scolaires

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et du tourisme

   02/02/2023

   Pertinence

6. Question n° 0401S posée par M. Pierre-Antoine Levi

   Difficultés des collectivités territoriales à supporter les coûts des chantiers de rénovation énergétique des établissements scolaires

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

   02/02/2023

   Pertinence

7. Question n° 05037 posée par Mme Laure Darcos

   Contrat unique des accompagnants d'enfants en situation de handicap

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

   02/02/2023

   Pertinence

8. Question n° 05079 posée par Mme Anne Ventalon

   Accueil des enfants de moins de trois ans dans les écoles publiques sur le temps périscolaire

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

   02/02/2023

   Pertinence

9. Question n° 05081 posée par M. Michel Canévet

   Éducation à la sexualité dans les écoles, les collèges et les lycées

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

   02/02/2023

   Pertinence

10. Question n° 05101 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Éducation à la sexualité

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    02/02/2023

    Pertinence