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6239 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5487 questions
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Question n° 04528 posée par Mme Vivette Lopez
Classement en zone de réseaux d'éducation prioritaires pour les communes rurales
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 04532 posée par M. Dominique de Legge
Prise en charge des accompagnants d'enfants en situation de handicap sur le temps de pause méridienne
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 04556 posée par M. Hervé Maurey
Actes de soin et projet d'accueil personnalisé
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 04305 posée par M. Jérôme Bascher
Contradiction entre l'application dans les écoles des mesures de lutte contre la covid-19 et le contexte énergétique
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 04338 posée par Mme Catherine Morin-Desailly
Financement de la mise à disposition de l'accompagnant d'élève en situation de handicap sur le temps méridien dans une école privée
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 04347 posée par M. Jean-Pierre Bansard
LabelFrancÉducation
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 04368 posée par M. Jacques Grosperrin
Limites de l'évolution du Pass culture pour l'éducation artistique et culturelle
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 04391 posée par Mme Laure Darcos
Fin des concessions de logement accordées aux personnels de l'État dans un établissement public local d'enseignement
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 04394 posée par M. Laurent Burgoa
Prise en charge des accompagnants d'élève en situation de handicap lors du temps de pause méridienne
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 04403 posée par Mme Marie Mercier
Prise en charge des accompagnants d'élève en situation de handicap sur le temps de pause méridienne
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence