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Questions avec réponses

5487 questions

1. Question n° 09569 posée par Mme Hélène Conway-Mouret

   Interdiction de travail des conjoints des enseignants détachés dans les établissements de l'agence pour l'enseignement français à l'étranger au Chili

   Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

   21/12/2023

   Pertinence

2. Question n° 0958S posée par Mme Alexandra Borchio Fontimp

   Absences de professeurs dans certains établissements scolaires situés dans des communes rurales

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

   07/12/2023

   Pertinence

3. Question n° 09182 posée par Mme Samantha Cazebonne

   Mise en place des enquêtes harcèlement au sein de l'agence pour l'enseignement français à l'étranger

   Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

   30/11/2023

   Pertinence

4. Question n° 09183 posée par Mme Samantha Cazebonne

   Formation des personnels dans l'enseignement français à l'étranger concernant le harcèlement

   Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

   30/11/2023

   Pertinence

5. Question n° 09209 posée par M. Jean-Luc Ruelle

   Prise en compte des Français établis hors de France dans le plan interministériel 2023-2027 contre les violences faites aux enfants

   Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

   30/11/2023

   Pertinence

6. Question n° 09210 posée par M. Pierre Ouzoulias

   Enseignement de la laïcité dans les écoles privées sous contrat

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

   30/11/2023

   Pertinence

7. Question n° 09214 posée par Mme Laurence Garnier

   Situation des infirmiers scolaires

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

   30/11/2023

   Pertinence

8. Question n° 09105 posée par M. Jean-Pierre Bansard

   Distribution du questionnaire sur le harcèlement scolaire dans les établissements du réseau de l'agence de l'enseignement français à l'étranger

   Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

   23/11/2023

   Pertinence

9. Question n° 09119 posée par Mme Pascale Gruny

   Difficultés rencontrées par les communes pour établir la liste des enfants soumis à l'obligation scolaire

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

   23/11/2023

   Pertinence

10. Question n° 09160 posée par Mme Alexandra Borchio Fontimp

    Mise en place d'un parcours qualifiant en natation

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    23/11/2023

    Pertinence