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Questions avec réponses

33 questions

1. Question n° 01155 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

   Fonction publique: égalité professionnelle

   Réponse du ministère : Fonction publique

   25/07/1981

   Pertinence

2. Question n° 17053 posée par M. Pierre Louvot

   Egalité professionnelle: choix du spot publicitaire

   Réponse du ministère : Droits de la femme

   26/04/1984

   Pertinence

3. Question n° 02674 posée par M. Georges Gruillot

   Statut de l'agricultrice

   Réponse du ministère : Agriculture

   08/12/1988

   Pertinence

4. Question n° 04070 posée par M. Edouard Le Jeune

   Situation des femmes dans l'agriculture

   Réponse du ministère : Agriculture

   23/03/1989

   Pertinence

5. Question n° 04257 posée par M. Louis Brives

   Statut des femmes travaillant dans l'agriculture

   Réponse du ministère : Agriculture

   06/04/1989

   Pertinence

6. Question n° 04778 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

   Parité entre hommes et femmes dans les entreprises du secteur public

   Réponse du ministère : Premier ministre

   25/05/1989

   Pertinence

7. Question n° 11954 posée par M. Edouard Le Jeune

   Statut social d'agricultrice

   Réponse du ministère : Agriculture

   11/10/1990

   Pertinence

8. Question n° 21346 posée par M. André Fosset

   Statistique relative au travail féminin

   Réponse du ministère : Droits des femmes

   21/05/1992

   Pertinence

9. Question n° 22308 posée par M. André Fosset

   Statistique relative au travail féminin

   Réponse du ministère : Droits des femmes

   30/07/1992

   Pertinence

10. Question n° 18552 posée par M. Emmanuel Hamel

    Salaire des femmes dans le secteur agricole

    Réponse du ministère : Agriculture

    31/10/1996

    Pertinence