Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

310 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

282 questions

  1. Question n° 12511 posée par M. Michel Teston

    Ecart croissant entre les salaires les plus élevés et le revenu moyen par ménage

    Réponse du Ministère délégué aux relations du travail

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 12710 posée par M. Henri de Richemont

    Dispositif relatif à l'emploi des personnes handicapées dans le projet de loi pour l'égalité des droits et des chances

    Réponse du Ministère de la parité et de l'égalité professionnelle

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 13344 posée par Mme Claire-Lise Campion

    Suivi médical des jeunes étrangères en situation irrégulière et de prostitution

    Réponse du Ministère de la parité et de l'égalité professionnelle

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 13983 posée par M. Jean-Guy Branger

    Composition du Conseil économique et social

    Réponse du Ministère de la parité et de l'égalité professionnelle

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 14191 posée par M. Jean Louis Masson

    Sous-représentation des femmes au sein du Conseil économique et social

    Réponse du Ministère de la parité et de l'égalité professionnelle

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 15123 posée par M. Bernard Dussaut

    Centres d'information pour le droit des femmes (CIDF)

    Réponse du Ministère de la parité et de l'égalité professionnelle

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 15198 posée par M. Roger Karoutchi

    Persistance de l'inégalité professionnelle entre hommes et femmes

    Réponse du Ministère de la parité et de l'égalité professionnelle

    Pertinence Faible

  8. Question n° 15416 posée par M. Jean Louis Masson

    Nom des femmes mariées

    Réponse du Ministère de la parité et de l'égalité professionnelle

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 15484 posée par M. Marcel Vidal

    Politique d'égalité des sexes

    Réponse du Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 15633 posée par M. Jean Louis Masson

    Retraite anticipée des fonctionnaires ayant eu trois enfants

    Réponse du Ministère de la fonction publique

    Pertinence Très faible