Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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50 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

45 questions

Question n° 18853 posée par M. Bernard Fournier

Gel budgétaire OFIVAL 2005

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

28/07/2005
Pertinence
Question n° 33636 posée par M. Jean-François Picheral

Réforme de l'OCM ovine

Réponse du ministère : Agriculture

07/06/2001
Pertinence
Question n° 27950 posée par M. Roger Besse

Modalités d'attribution des indemnités compensatrices de handicaps naturels

Réponse du ministère : Agriculture

28/09/2000
Pertinence
Question n° 0208G posée par M. Bernard Seillier

Situation des éleveurs ovins

Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

22/10/1999
Pertinence
Question n° 13098 posée par M. Henri de Richemont

Situation des éleveurs d'ovins

Réponse du ministère : Agriculture

24/12/1998
Pertinence
Question n° 06786 posée par M. Jean-Patrick Courtois

Eleveurs de moutons en zone de plaine

Réponse du ministère : Agriculture

12/03/1998
Pertinence
Question n° 00303 posée par M. Roger Husson

Eleveurs de moutons

Réponse du ministère : Agriculture

26/06/1997
Pertinence
Question n° 09021 posée par Mme Anne Heinis

Production ovine en zone de plaine

Réponse du ministère : Agriculture

15/12/1994
Pertinence
Question n° 06151 posée par M. Gérard César

Aides à l'installation des jeunes agriculteurs

Réponse du ministère : Agriculture

12/05/1994
Pertinence
Question n° 05032 posée par M. Raymond Bouvier

Situation des éleveurs de moutons en zones rurales

Réponse du ministère : Agriculture

03/03/1994
Pertinence