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Questions avec réponses

161 questions

1. Question n° 0300S posée par M. François Autain

   Implantation d'une centrale nucléaire au Carnet (Loire-Atlantique)

   Réponse du ministère : Industrie

   21/02/1996

   Pertinence

2. Question n° 0428S posée par M. Louis Ferdinand de Rocca Serra

   Construction du barrage de Rizzanese

   Réponse du ministère : Industrie

   22/01/1999

   Pertinence

3. Question n° 0549S posée par M. Jean Bizet

   Fiscalité de l'énergie

   Réponse du ministère : Tourisme

   21/05/1999

   Pertinence

4. Question n° 0604S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

   Protocole de Kyoto de la convention sur les changements climatiques

   Réponse du ministère : Aménagement du territoire

   15/10/1999

   Pertinence

5. Question n° 0669S posée par M. Jean Faure

   Politique de diversification énergétique et de valorisation de la forêt française

   Réponse du ministère : Aménagement du territoire

   01/12/1999

   Pertinence

6. Question n° 0716S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

   Fiscalité applicable à l'énergie

   Réponse du ministère : Budget

   09/02/2000

   Pertinence

7. Question n° 0821S posée par M. Paul Blanc

   Programme d'aides communautaires

   Réponse du ministère : Logement

   18/05/2000

   Pertinence

8. Question n° 0898S posée par M. Daniel Eckenspieller

   TVA applicable à l'énergie-bois

   Réponse du ministère : Commerce extérieur

   05/10/2000

   Pertinence

9. Question n° 1176S posée par M. Philippe Richert

   Devenir de l'industrie nucléaire

   Réponse du ministère : Industrie

   31/10/2001

   Pertinence

10. Question n° 0193S posée par M. Jacques Oudin

    Prix d'achat de l'électricité produite par les installations d'éoliennes

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat, aux professions libérales et à la consommation

    26/02/2003

    Pertinence