Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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1720 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

1504 questions

Question n° 08890 posée par M. André Rouvière

Avenir de l'AFME

Réponse du ministère : Industrie

10/12/1987
Pertinence
Question n° 08975 posée par M. Jean-Michel Baylet

Crédits de l'AFME

Réponse du ministère : Industrie

17/12/1987
Pertinence
Question n° 00441 posée par M. Rodolphe Désiré

DOM : destination des concours du Feder

Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)

30/06/1988
Pertinence
Question n° 03466 posée par M. Jean Cauchon

Informations sur les différents coûts de l'énergie et des systèmes de chauffage en découlant

Réponse du ministère : Consommation

09/02/1989
Pertinence
Question n° 05888 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Lutte contre les transferts dans l'atmosphère des produits de synthèse

Réponse du ministère : Environnement

27/07/1989
Pertinence
Question n° 06760 posée par M. José Balarello

Programme européen sur les sciences et technologies marines

Réponse du ministère : Mer

02/11/1989
Pertinence
Question n° 06854 posée par M. Paul Loridant

Recherches en matière d'énergies renouvelables

Réponse du ministère : Industrie

09/11/1989
Pertinence
Question n° 08650 posée par M. Paul Loridant

Recherches en matière d'énergies renouvelables

Réponse du ministère : Industrie

01/03/1990
Pertinence
Question n° 11352 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Politique de l'énergie

Réponse du ministère : Industrie

23/08/1990
Pertinence
Question n° 11371 posée par M. Jacques-Richard Delong

Développement du chauffage au bois

Réponse du ministère : Industrie

30/08/1990
Pertinence