Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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1720 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

1504 questions

  1. Question n° 22616 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Réglementation de la production d'énergie éolienne

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 23043 posée par M. Emmanuel Hamel

    Développement des énergies renouvelables

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 24235 posée par M. Jean-Pierre Raffarin

    Rôle de l'ADEME dans la création d'entreprise

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0322G posée par M. Jacques Machet

    Utilisation des biocarburants et de l'éthanol en particulier

    Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 24353 posée par M. Auguste Cazalet

    Situation de l'industrie papetière et taxation de l'utilisation d'énergie non fossile

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 24637 posée par M. Serge Lepeltier

    Politique en faveur du développement des énergies renouvelables

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 24640 posée par M. Serge Lepeltier

    Contrats de plan Etat-régions et effet de serre

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 0821S posée par M. Paul Blanc

    Programme d'aides communautaires

    Réponse du ministère : Logement

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 25519 posée par M. Jacques Legendre

    Politique communautaire en matière de biocarburants

    Réponse du ministère : Affaires européennes

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 26186 posée par M. Gilbert Chabroux

    Développement de l'énergie éolienne

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible