Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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1720 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

1504 questions

Question n° 11986 posée par M. Jean-Paul Amoudry

Taxe générale sur les activités polluantes

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

12/11/1998
Pertinence
Question n° 12374 posée par M. André Dulait

Taxe sur les activités polluantes

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

26/11/1998
Pertinence
Question n° 12420 posée par M. Louis Souvet

Taxe générale sur les activités polluantes

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

26/11/1998
Pertinence
Question n° 12603 posée par M. Henri de Richemont

Taxe générale sur les activités polluantes

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

03/12/1998
Pertinence
Question n° 13379 posée par M. Michel Sergent

Production d'électricité à partir de biogaz issu des déchets agricoles

Réponse du ministère : Industrie

14/01/1999
Pertinence
Question n° 0428S posée par M. Louis Ferdinand de Rocca Serra

Construction du barrage de Rizzanese

Réponse du ministère : Industrie

22/01/1999
Pertinence
Question n° 13779 posée par M. Emmanuel Hamel

Bilan de la mise en place en Corse d'un programme de réduction des émissions de gaz à effet de serre

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

28/01/1999
Pertinence
Question n° 13962 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Régime fiscal de la géothermie

Réponse du ministère : Économie

04/02/1999
Pertinence
Question n° 14400 posée par M. Emmanuel Hamel

Développement de l'usage du bois comme source d'énergie

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

25/02/1999
Pertinence
Question n° 0105G posée par M. Charles Descours

Politique nucléaire de la France

Réponse du ministère : Industrie

05/03/1999
Pertinence