Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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1720 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

1504 questions

  1. Question n° 14830 posée par M. Gilbert Chabroux

    Politique d'incitation au développement de l'énergie éolienne

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  2. Question n° 15693 posée par M. Jean-Léonce Dupont

    Taux réduit de TVA pour les réseaux de chaleur

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 15925 posée par M. André Maman

    Promotion de l'électricité produite par des sources d'énergie renouvelables

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 0549S posée par M. Jean Bizet

    Fiscalité de l'énergie

    Réponse du ministère : Tourisme

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 16585 posée par M. Serge Mathieu

    Réunion du conseil interministériel sur la recherche

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 16614 posée par M. André Maman

    Promotion des sources d'énergie renouvelable

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 16750 posée par M. André Maman

    Réduction de la pollution atmosphérique

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 17011 posée par M. Gilbert Chabroux

    Projet de réacteur franco-allemand (EPR)

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 17161 posée par M. Ambroise Dupont

    Extension à l'eau de la taxe générale sur les activités polluantes

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 17209 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Politique énergétique

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Très faible