Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
10 questions
-
Question n° 01640 posée par M. Charles de Cuttoli
Augmentation du personnel douanier de l'aéroport de Paris
Réponse du ministère : Budget
Pertinence
-
Question n° 04253 posée par M. Marcel-Pierre Cléach
Montant de la dette des grandes entreprises nationales
Réponse du ministère : Économie
Pertinence
-
Question n° 04263 posée par M. Serge Mathieu
Répartition des ressources fiscales liées à l'activité de l'aéroport de Roissy
Réponse du ministère : Économie
Pertinence
-
Question n° 0389S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Suppression des ventes hors taxes
Réponse du ministère : Budget
Pertinence
-
Question n° 14556 posée par M. Emmanuel Hamel
Retombées économiques et fiscales liées au développement de l'aéroport de Paris - Charles-de-Gaulle
Réponse du ministère : Économie
Pertinence
-
Question n° 15015 posée par M. Marcel-Pierre Cléach
Dette des grandes entreprises nationales et groupes publics
Réponse du ministère : Économie
Pertinence
-
Question n° 23832 posée par M. Jean-Pierre Godefroy
Gel des subventions dues aux exploitants d'aérodrome
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Pertinence
-
Question n° 24010 posée par M. François Vendasi
Augmentation et conséquences pour les exploitants des coûts de la sécurité aéroportuaire
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Pertinence
-
Question n° 24179 posée par M. Pierre Martin
Gel des subventions dues aux exploitants d'aérodrome
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Pertinence
-
Question n° 24268 posée par M. Jean-Marc Pastor
Gel des subventions dues aux exploitants d'aérodrome
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Pertinence