Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

40 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

39 questions

Question n° 29247 posée par M. Denis Badré

Modifications des couloirs aériens en Ile-de-France

Réponse du ministère : Équipement

23/11/2000
Pertinence
Question n° 04686 posée par M. Emmanuel Hamel

Lutte contre les nuisances sonores aéroportuaires : instauration de couvre-feux totaux ou partiels sur la plage horaire minuit-six heures du matin

Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

12/12/2002
Pertinence
Question n° 12816 posée par M. Jean-Pierre Schosteck

Augmentation du trafic aérien dans le sud parisien

Réponse du ministère : Équipement

16/11/1995
Pertinence
Question n° 33661 posée par M. Emmanuel Hamel

Transport aérien : programme d'actions pour la sécurité

Réponse du ministère : Équipement

07/06/2001
Pertinence
Question n° 33687 posée par M. Daniel Hoeffel

Pannes répétitives de nombreux escaliers roulants à l'aéroport d'Orly et dans certaines stations de métro

Réponse du ministère : Équipement

14/06/2001
Pertinence
Question n° 04684 posée par M. Emmanuel Hamel

Nuisances sonores aéroportuaires : développement de la construction d'avions répondant à des normes plus strictes de bruit

Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

12/12/2002
Pertinence
Question n° 28734 posée par M. Michel Pelchat

Création d'un couloir aérien entre Dourdan et Varennes-Jarcy

Réponse du ministère : Équipement

26/10/2000
Pertinence
Question n° 08045 posée par M. Jacques Peyrat

Décision de l'Association pour la coordination des horaires relative à la desserte aérienne de la Côte d'Azur

Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

19/06/2003
Pertinence
Question n° 13109 posée par M. Marcel Vidal

Retards fréquents dans les transports aériens

Réponse du ministère : Équipement

24/12/1998
Pertinence
Question n° 15379 posée par M. Christian Bonnet

Dérogation à l'heure limite de survol d'un aéroport

Réponse du ministère : Équipement

30/05/1991
Pertinence