Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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32 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

26 questions

Question n° 07870 posée par M. Gérard Longuet

Préjudices causés aux usagers et aux compagnies par les délais excessivement longs aux contrôles de sécurité à Roissy-Charles de Gaulle

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

12/03/2009
Pertinence
Question n° 13716 posée par M. Alfred Foy

Discrimination entre les compagnies aériennes domestiques pour l'utilisation de l'aéroport d'Orly-Ouest

Réponse du ministère : Transports

08/02/1996
Pertinence
Question n° 06640 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

Mauvaise place des aéroports français dans les classements internationaux

Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

30/08/2018
Pertinence
Question n° 05133 posée par M. René Trégouët

Cafouillage des aéroports parisiens

Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer

16/01/2003
Pertinence
Question n° 14704 posée par M. François Marc

Crise du trafic des aéroports français et affectation de la taxe de l'aviation civile

Réponse du Ministère chargé des transports

29/07/2010
Pertinence
Question n° 12338 posée par M. François Marc

Crise du trafic des aéroports français et affectation de la taxe de l'aviation civile

Réponse du Ministère chargé des transports

04/03/2010
Pertinence
Question n° 02273 posée par M. Laurent Lafon

Aéroport d'Orly

Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

30/11/2017
Pertinence
Question n° 12844 posée par Mme Odette Terrade

Projet de décret concernant l'agent comptable d'ADP

Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer

01/07/2004
Pertinence
Question n° 12573 posée par M. Roger Karoutchi

Transports aériens en Ile-de-France et gêne pour les habitants

Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer

17/06/2004
Pertinence
Question n° 14358 posée par M. Fabien Gay

Créations d'emploi annoncées pour la création du terminal 4 de l'aéroport de Roissy

Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

13/02/2020
Pertinence