Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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126 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

113 questions

  1. Question n° 10442 posée par M. Christian Cambon

    Garantie du couvre-feu du trafic aérien à l'aéroport Paris-Orly

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible

  2. Question n° 09817 posée par M. Charles de Cuttoli

    Aéroport de Paris : absence d'information

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  3. Question n° 28126 posée par Mme Hélène Luc

    Aéroport de Paris: maintien de l'emploi

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Faible

  4. Question n° 31318 posée par M. Jean Colin

    Aéroport de Paris: non-respect du couvre-feu

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Faible

  5. Question n° 16845 posée par M. Roger Madec

    Graves dysfonctionnements d'Aéroports de Paris

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

    Pertinence Faible

  6. Question n° 27199 posée par M. Jean Colin

    Aéroport de Paris: étalement du trafic dans les périodes de pointe

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Faible

  7. Question n° 12696 posée par M. Alain Richard

    Dépassement du plafond environnemental des vols de nuits autorisés à l'aéroport Paris-Charles-de-Gaulle

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

    Pertinence Faible

  8. Question n° 23790 posée par M. Fabien Gay

    Baisse de rémunérations et suppressions de postes au sein d'Aéroports de Paris

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Faible

  9. Question n° 05956 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

    Privatisation d'Aéroports de Paris

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Faible

  10. Question n° 18053 posée par Mme Claire-Lise Campion

    Indemnisation des voyageurs en cas de retard de mise à disposition des bagages au sein des aéroports

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Faible