Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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38 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

38 questions

Question n° 00421 posée par Mme Hélène Luc

Financement des travaux d'atténuation de nuisances phoniques à Orly et Roissy

Réponse du ministère : Transports

30/06/1988
Pertinence
Question n° 09775 posée par M. André Fosset

Dépôt du projet de loi relatif aux nuisances sonores des aérodromes

Réponse du ministère : Équipement

10/05/1990
Pertinence
Question n° 14289 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Nuisances de l'aéroport de Roissy - Charles-de-Gaulle

Réponse du ministère : Environnement

21/03/1991
Pertinence
Question n° 14293 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Future mise en service de la 3e piste de l'aéroport Roissy - Charles-de-Gaulle

Réponse du ministère : Équipement

21/03/1991
Pertinence
Question n° 15379 posée par M. Christian Bonnet

Dérogation à l'heure limite de survol d'un aéroport

Réponse du ministère : Équipement

30/05/1991
Pertinence
Question n° 22013 posée par M. Jean-Luc Mélenchon

Décollage nocturne d'un avion de l'aéroport d'Orly

Réponse du ministère : Équipement

09/07/1992
Pertinence
Question n° 06612 posée par Mme Françoise Seligmann

Mesures envisagées en vue de limiter les nuisances sonores pour les riverains des aéroports d'Orly

Réponse du ministère : Environnement

09/06/1994
Pertinence
Question n° 07162 posée par M. Philippe Marini

Conséquences sur l'environnement de la construction d'une 3e piste d'atterrissage à Roissy

Réponse du ministère : Équipement

14/07/1994
Pertinence
Question n° 10763 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Mise en service de la nouvelle piste de l'aéroport du Bourget (Seine-Saint-Denis)

Réponse du ministère : Équipement

13/04/1995
Pertinence
Question n° 12816 posée par M. Jean-Pierre Schosteck

Augmentation du trafic aérien dans le sud parisien

Réponse du ministère : Équipement

16/11/1995
Pertinence