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Questions avec réponses

18 questions

1. Question n° 23274 posée par M. Emmanuel Hamel

   Développement de la sécurité aérienne et accroissement du nombre de passagers

   Réponse du ministère : Équipement

   29/10/1992

   Pertinence

2. Question n° 23281 posée par M. Emmanuel Hamel

   Sécurité des aéroports dans l'Europe de 1993

   Réponse du ministère : Intérieur

   29/10/1992

   Pertinence

3. Question n° 19452 posée par M. Emmanuel Hamel

   Bilan des actions du comité des usagers du transport aérien

   Réponse du ministère : Équipement

   12/12/1996

   Pertinence

4. Question n° 14556 posée par M. Emmanuel Hamel

   Retombées économiques et fiscales liées au développement de l'aéroport de Paris - Charles-de-Gaulle

   Réponse du ministère : Économie

   04/03/1999

   Pertinence

5. Question n° 15867 posée par M. Emmanuel Hamel

   Défense de la langue française dans les transports

   Réponse du ministère : Équipement

   22/04/1999

   Pertinence

6. Question n° 17034 posée par M. Emmanuel Hamel

   Mise en garde contre les risques d'embolies pulmonaires dues à un voyage prolongé en avion

   Réponse du ministère : Santé

   10/06/1999

   Pertinence

7. Question n° 25898 posée par M. Emmanuel Hamel

   Conséquences de la suppression dans les aéroports français des ventes hors taxes intracommunautaires

   Réponse du ministère : Équipement

   08/06/2000

   Pertinence

8. Question n° 27631 posée par M. Emmanuel Hamel

   Amélioration de la qualité d'accueil des exposants et visiteurs des parcs d'expositions

   Réponse du ministère : Équipement

   14/09/2000

   Pertinence

9. Question n° 32581 posée par M. Emmanuel Hamel

   Utilisation de la langue française par une compagnie aérienne française

   Réponse du ministère : Culture

   12/04/2001

   Pertinence

10. Question n° 33661 posée par M. Emmanuel Hamel

    Transport aérien : programme d'actions pour la sécurité

    Réponse du ministère : Équipement

    07/06/2001

    Pertinence