Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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256 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

235 questions

Question n° 07865 posée par M. Patrice Gélard

Conditions de fonctionnement de Roissy

Réponse du ministère : Équipement

30/04/1998
Pertinence
Question n° 08538 posée par M. Edmond Lauret

Situation d'Air Austral et alliance entre Air France et Air Mauritius

Réponse du ministère : Équipement

21/05/1998
Pertinence
Question n° 09676 posée par M. Jean-Jacques Robert

Difficultés de stationnement des taxis de l'Essonne à l'aéroport d'Orly

Réponse du ministère : Équipement

16/07/1998
Pertinence
Question n° 11830 posée par M. Edmond Lauret

Situation d'Air Austral et alliance entre Air France et Air Mauritius

Réponse du ministère : Équipement

05/11/1998
Pertinence
Question n° 13109 posée par M. Marcel Vidal

Retards fréquents dans les transports aériens

Réponse du ministère : Équipement

24/12/1998
Pertinence
Question n° 13595 posée par M. Serge Mathieu

Dysfonctionnement du comité interministériel de l'évaluation

Réponse du ministère : Premier ministre

21/01/1999
Pertinence
Question n° 14556 posée par M. Emmanuel Hamel

Retombées économiques et fiscales liées au développement de l'aéroport de Paris - Charles-de-Gaulle

Réponse du ministère : Économie

04/03/1999
Pertinence
Question n° 15015 posée par M. Marcel-Pierre Cléach

Dette des grandes entreprises nationales et groupes publics

Réponse du ministère : Économie

25/03/1999
Pertinence
Question n° 15867 posée par M. Emmanuel Hamel

Défense de la langue française dans les transports

Réponse du ministère : Équipement

22/04/1999
Pertinence
Question n° 16144 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Amélioration de la desserte routière Paris-aéroport Charles-de-Gaulle

Réponse du ministère : Équipement

06/05/1999
Pertinence