Recherche de questions

Questions avec réponses

235 questions

1. Question n° 17034 posée par M. Emmanuel Hamel

   Mise en garde contre les risques d'embolies pulmonaires dues à un voyage prolongé en avion

   Réponse du ministère : Santé

   10/06/1999

   Pertinence

2. Question n° 18674 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

   Conséquences de la suppression des ventes hors taxes

   Réponse du ministère : Équipement

   09/09/1999

   Pertinence

3. Question n° 19330 posée par Mme Nelly Olin

   Val-d'Oise : nuisances sonores dues aux avions

   Réponse du ministère : Équipement

   07/10/1999

   Pertinence

4. Question n° 20053 posée par Mme Nelly Olin

   Développement de l'aviation commerciale et d'affaire de Pontoise-Cormeilles (Val-d'Oise)

   Réponse du ministère : Équipement

   04/11/1999

   Pertinence

5. Question n° 21453 posée par M. Serge Mathieu

   Délestage de leur kérosène par les longs courriers

   Réponse du ministère : Équipement

   23/12/1999

   Pertinence

6. Question n° 21471 posée par M. Roger Lagorsse

   Aéroports : conditions de rétention des étrangers en situation irrégulière

   Réponse du ministère : Intérieur

   23/12/1999

   Pertinence

7. Question n° 22168 posée par M. Serge Mathieu

   Pollution liée au délestage en kérosène par les avions à l'approche de Roissy

   Réponse du ministère : Équipement

   27/01/2000

   Pertinence

8. Question n° 22268 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

   Projet d'extension de l'aérodrome de Cormeilles-en-Vexin (Val-d'Oise)

   Réponse du ministère : Équipement

   27/01/2000

   Pertinence

9. Question n° 24826 posée par M. Alain Vasselle

   Dérogations à la réglementation relative aux espèces protégées

   Réponse du ministère : Aménagement du territoire

   04/05/2000

   Pertinence

10. Question n° 25060 posée par Mme Nelly Olin

    Val-d'Oise : nuisances sonores dues aux avions

    Réponse du ministère : Équipement

    11/05/2000

    Pertinence