Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

256 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

235 questions

Question n° 32581 posée par M. Emmanuel Hamel

Utilisation de la langue française par une compagnie aérienne française

Réponse du ministère : Culture

12/04/2001
Pertinence
Question n° 32897 posée par M. Bernard Angels

Pollution atmosphérique due aux moteurs d'avions

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

03/05/2001
Pertinence
Question n° 33476 posée par M. René Trégouët

Nouveau couloir aérien en Ile-de-France

Réponse du ministère : Équipement

31/05/2001
Pertinence
Question n° 33661 posée par M. Emmanuel Hamel

Transport aérien : programme d'actions pour la sécurité

Réponse du ministère : Équipement

07/06/2001
Pertinence
Question n° 33664 posée par M. Emmanuel Hamel

Transport aérien : équipement de radars détectant les avions et véhicules au sol pour les aéroports munis de doubles pistes

Réponse du ministère : Équipement

07/06/2001
Pertinence
Question n° 33665 posée par M. Emmanuel Hamel

Transport aérien : développement des aides automatisées aux contrôleurs

Réponse du ministère : Équipement

07/06/2001
Pertinence
Question n° 33687 posée par M. Daniel Hoeffel

Pannes répétitives de nombreux escaliers roulants à l'aéroport d'Orly et dans certaines stations de métro

Réponse du ministère : Équipement

14/06/2001
Pertinence
Question n° 34279 posée par M. René Trégouët

Coopération économique avec la Russie

Réponse du ministère : Affaires étrangères

12/07/2001
Pertinence
Question n° 34542 posée par M. René Trégouët

Syndrome de la classe économique

Réponse du ministère : Équipement

26/07/2001
Pertinence
Question n° 35463 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Situation de l'aérodrome de Pontoise-Cormeilles

Réponse du ministère : Équipement

04/10/2001
Pertinence