Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

329 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

306 questions

  1. Question n° 16569 posée par M. François Autain

    Suppression des liaisons aériennes Nantes-Orly

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 17374 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Accès des taxis valdoisiens à l'aéroport Charles-de-Gaulle

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 19452 posée par M. Emmanuel Hamel

    Bilan des actions du comité des usagers du transport aérien

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 02603 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Refus d'une société de portage de considérer ses employés comme salariés

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 03731 posée par M. Xavier Dugoin

    Travaux de sécurité dans les tunnels de la nationale 7 sous les pistes d'Orly

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 04253 posée par M. Marcel-Pierre Cléach

    Montant de la dette des grandes entreprises nationales

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 04260 posée par M. Serge Mathieu

    Mise en place d'un observatoire concernant l'emploi et l'aéroport de Roissy

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 04261 posée par M. Serge Mathieu

    Mise en place d'un groupement d'intérêt public pour améliorer l'accès aux emplois générés par l'aéroport de Roissy

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 04263 posée par M. Serge Mathieu

    Répartition des ressources fiscales liées à l'activité de l'aéroport de Roissy

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 04265 posée par M. Serge Mathieu

    Contrat de qualité sonore concernant l'aéroport de Roissy

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Très faible