Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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329 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

306 questions

Question n° 0226S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Répartition des trafics aériens entre Roissy et Orly

Réponse du ministère : Logement

01/04/1998
Pertinence
Question n° 07865 posée par M. Patrice Gélard

Conditions de fonctionnement de Roissy

Réponse du ministère : Équipement

30/04/1998
Pertinence
Question n° 08538 posée par M. Edmond Lauret

Situation d'Air Austral et alliance entre Air France et Air Mauritius

Réponse du ministère : Équipement

21/05/1998
Pertinence
Question n° 09676 posée par M. Jean-Jacques Robert

Difficultés de stationnement des taxis de l'Essonne à l'aéroport d'Orly

Réponse du ministère : Équipement

16/07/1998
Pertinence
Question n° 0314S posée par M. Jean-Jacques Robert

Projet de transfert sur l'aéroport de Roissy des vols long-courriers et des activités de fret de la compagnie Air France au départ d'Orly

Réponse du ministère : Équipement

02/10/1998
Pertinence
Question n° 0326S posée par Mme Hélène Luc

Transferts d'activités de l'aéroport d'Orly

Réponse du ministère : Équipement

15/10/1998
Pertinence
Question n° 11830 posée par M. Edmond Lauret

Situation d'Air Austral et alliance entre Air France et Air Mauritius

Réponse du ministère : Équipement

05/11/1998
Pertinence
Question n° 0389S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Suppression des ventes hors taxes

Réponse du ministère : Budget

01/12/1998
Pertinence
Question n° 13109 posée par M. Marcel Vidal

Retards fréquents dans les transports aériens

Réponse du ministère : Équipement

24/12/1998
Pertinence
Question n° 0411S posée par M. Jean-Marie Poirier

Restructuration de l'aéroport d'Orly

Réponse du ministère : Équipement

20/01/1999
Pertinence