Recherche de questions

Questions avec réponses

16 questions

1. Question n° 0202S posée par M. Dany Wattebled

   Nuisances sonores liées à l'aéroport de Lille-Lesquin

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

   13/10/2022

   Pertinence

2. Question n° 12696 posée par M. Alain Richard

   Dépassement du plafond environnemental des vols de nuits autorisés à l'aéroport Paris-Charles-de-Gaulle

   Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

   24/10/2019

   Pertinence

3. Question n° 18988 posée par Mme Claire-Lise Campion

   Lutte contre les nuisances aériennes

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

   26/11/2015

   Pertinence

4. Question n° 0398G posée par M. Ronan Dantec

   Méthodologie et processus décisionnel dans l'élaboration des grands projets

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

   31/10/2014

   Pertinence

5. Question n° 13423 posée par M. Yannick Vaugrenard

   Indemnisation des riverains des aéroports relevant de la taxe sur les nuisances sonores aériennes

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   23/10/2014

   Pertinence

6. Question n° 13334 posée par Mme Patricia Schillinger

   Pollution et nuisances sonores aériennes

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   16/10/2014

   Pertinence

7. Question n° 06577 posée par M. Ronan Kerdraon

   Nuisances sonores aériennes

   Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

   30/05/2013

   Pertinence

8. Question n° 06617 posée par Mme Claire-Lise Campion

   Nuisances sonores aériennes

   Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

   30/05/2013

   Pertinence

9. Question n° 03069 posée par M. Christian Favier

   Le droit des riverains de l'aéroport d'Orly à être mieux protéger contre les nuisances sonores doit être conforté

   Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

   15/11/2012

   Pertinence

10. Question n° 21206 posée par M. Michel Berson

    Assurer le développement du pôle d'Orly et renforcer la qualité de vie des riverains

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

    01/12/2011

    Pertinence