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Questions avec réponses

21 questions

1. Question n° 25395 posée par M. Jean-Pierre Bansard

   Instances en charge de la médecine et des conditions de travail dans les établissements scolaires d'enseignement français à l'étranger

   Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

   18/11/2021

   Pertinence

2. Question n° 22384 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

   Garantie de l'État aux emprunts réalisés par les écoles françaises de l'étranger

   Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

   22/04/2021

   Pertinence

3. Question n° 20175 posée par M. Christophe-André Frassa

   Garantie de prêts consentis à des établissement français d'enseignement à l'étranger

   Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

   21/01/2021

   Pertinence

4. Question n° 1133S posée par Mme Hélène Conway-Mouret

   Coût de la prise en charge des enfants handicapés à l'école

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères

   13/02/2020

   Pertinence

5. Question n° 07586 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

   Situation de l'école André Malraux de Saint-Pétersbourg

   Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

   01/11/2018

   Pertinence

6. Question n° 24350 posée par M. Jean-Yves Leconte

   Exemption de frais de première inscription dans un établissement scolaire pour les enfants de diplomates

   Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

   15/12/2016

   Pertinence

7. Question n° 1521S posée par Mme Hélène Conway-Mouret

   Sécurité des élèves scolarisés dans les établissements français à l'étranger

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger

   08/09/2016

   Pertinence

8. Question n° 22857 posée par M. Jean-Yves Leconte

   Évaluation de la sécurité des établissements scolaires français à l'étranger

   Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

   28/07/2016

   Pertinence

9. Question n° 13532 posée par M. Robert del Picchia

   Représentation des conseillers consulaires aux conseils d'établissement

   Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

   30/10/2014

   Pertinence

10. Question n° 06709 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

    Engorgement des écoles françaises à l'étranger

    Réponse du Ministère chargé des Français de l'étranger

    06/06/2013

    Pertinence