Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

10 questions

  1. Question n° 15542 posée par M. Robert del Picchia

    Projet « ciné-lycée » à l'étranger

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 17812 posée par M. Robert del Picchia

    Projet « ciné-lycée » à l'étranger

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 1551S posée par M. Jean-Yves Leconte

    Conditions de financement de l'extension du lycée Alexandre Dumas à Moscou

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 00075 posée par M. Christian Cointat

    Contrats locaux du personnel du lycée Jean-Mermoz

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 09764 posée par M. Jean-Yves Leconte

    Déconventionnement du lycée français de Mexico

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Forte

  6. Question n° 12017 posée par M. Jean-Yves Leconte

    Situation du lycée français de Mexico

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Forte

  7. Question n° 15825 posée par M. Richard Yung

    Régime fiscal applicable aux personnels de droit local du lycée Saint-Exupéry de Ouagadougou

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Faible

  8. Question n° 15929 posée par Mme Hélène Conway-Mouret

    Situation du lycée français Supervielle de Montevideo

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 16505 posée par M. Jean-François Husson

    Éclaircissement de la situation du lycée français à Damas

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 16722 posée par M. Jean-Paul Fournier

    Survie du lycée Charles de Gaulle de Damas et rayonnement de la langue française

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Moyenne