Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

277 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

245 questions

Question n° 19989 posée par M. Jean-Yves Leconte

Paiement d'allocations spécifiques au profit d'enseignants parents d'un enfant handicapé

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

11/02/2016
Pertinence
Question n° 1365S posée par Mme Hélène Conway-Mouret

Réforme du collège

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire

04/02/2016
Pertinence
Question n° 19077 posée par M. Jean-Yves Leconte

Établissement scolaire de Vienne et financement de l'agence pour l'enseignement français à l'étranger

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

03/12/2015
Pertinence
Question n° 18963 posée par M. Jean-Yves Leconte

Associations de parents d'élèves gestionnaires d'établissements conventionnés avec l'agence pour l'enseignement français à l'étranger

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

26/11/2015
Pertinence
Question n° 18658 posée par M. Robert del Picchia

Reste à payer en cas de bourse à 100%

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

05/11/2015
Pertinence
Question n° 17609 posée par M. Jean-Yves Leconte

Établissements d'enseignement français à l'étranger et usage de leurs locaux par les représentants des parents d'élèves

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

06/08/2015
Pertinence
Question n° 17112 posée par M. Louis Duvernois

Taux de change et frais de scolarité

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

02/07/2015
Pertinence
Question n° 16722 posée par M. Jean-Paul Fournier

Survie du lycée Charles de Gaulle de Damas et rayonnement de la langue française

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

11/06/2015
Pertinence
Question n° 16575 posée par M. Jean-Yves Leconte

Impact de la nouvelle politique d'attribution de bourses partielles sur les finances des établissements scolaires français à l'étranger

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

04/06/2015
Pertinence
Question n° 16505 posée par M. Jean-François Husson

Éclaircissement de la situation du lycée français à Damas

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

28/05/2015
Pertinence