Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

277 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

245 questions

  1. Question n° 16212 posée par M. Jean-Yves Leconte

    Conditions d'emploi des bourses versées aux parents d'enfants français scolarisés dans les établissements membres de l'agence pour l'enseignement français à l'étranger

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Faible

  2. Question n° 16214 posée par M. Jean-Yves Leconte

    Frais de scolarité pour les enfants de Français résidant à l'étranger

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Faible

  3. Question n° 15929 posée par Mme Hélène Conway-Mouret

    Situation du lycée français Supervielle de Montevideo

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 15825 posée par M. Richard Yung

    Régime fiscal applicable aux personnels de droit local du lycée Saint-Exupéry de Ouagadougou

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Faible

  5. Question n° 14867 posée par M. Olivier Cadic

    Impact de la dévaluation du rouble sur les salaires des personnels en contrat local au lycée français de Moscou

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Faible

  6. Question n° 13730 posée par M. Jean-Yves Leconte

    Indemnité de suivi et d'accompagnement des élèves et extension des bonifications indiciaires et indemnités de sujétion spéciale pour les personnels des établissements scolaires hors de France

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 13532 posée par M. Robert del Picchia

    Représentation des conseillers consulaires aux conseils d'établissement

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 13241 posée par M. Jean-Yves Leconte

    Conditions requises pour l'attribution du label « LabelFrancÉducation »

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  9. Question n° 13136 posée par Mme Hélène Conway-Mouret

    Valorisation des activités de l'agence universitaire de la francophonie dans les établissements d'enseignement secondaire à l'étranger

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 12280 posée par Mme Hélène Conway-Mouret

    Gouvernance des établissements français à l'étranger

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Moyenne