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277 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
245 questions
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Question n° 07192 posée par M. Louis Duvernois
Enseignants français à l'étranger
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 06709 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam
Engorgement des écoles françaises à l'étranger
Réponse du Ministère chargé des Français de l'étranger
Pertinence
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Question n° 0438S posée par M. Richard Yung
Fermeture du lycée de Diégo-Suarez
Réponse du Ministère chargé des Français de l'étranger
Pertinence
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Question n° 04287 posée par M. Jean-Yves Leconte
Calendrier des réunions des commissions locales de bourses scolaires
Réponse du Ministère chargé des Français de l'étranger
Pertinence
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Question n° 03884 posée par M. Jean-Yves Leconte
Mise en oeuvre de l'aide à la scolarité dans les établissements français à l'étranger
Réponse du Ministère chargé des Français de l'étranger
Pertinence
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Question n° 0262S posée par M. Jean-Yves Leconte
Situation des enseignants contractuels de la MICEL en Turquie
Réponse du Ministère chargé des Français de l'étranger
Pertinence
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Question n° 0175S posée par M. Jean-Yves Leconte
Conditions de financement de l'extension du lycée Alexandre Dumas à Moscou et conditions d'accueil des élèves
Réponse du Ministère chargé des Français de l'étranger
Pertinence
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Question n° 0078S posée par M. André Ferrand
Déplafonnement des postes de personnels titulaires de l'éducation nationale affectés dans l'enseignement français à l'étranger
Réponse du Ministère chargé des Français de l'étranger
Pertinence
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Question n° 00073 posée par M. Christian Cointat
Taxation de 2 % exigée des établissements scolaires homologués
Réponse du Ministère des affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 00075 posée par M. Christian Cointat
Contrats locaux du personnel du lycée Jean-Mermoz
Réponse du Ministère des affaires étrangères
Pertinence