Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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277 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

245 questions

  1. Question n° 11634 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

    Scolarisation des enfants handicapés dans les établissements français à l'étranger

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 11644 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

    Situation du personnel contractuel après la fermeture du lycée français de Conakry

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0766S posée par Mme Claudine Lepage

    Situation des enseignants du lycée français de Conakry trois mois après sa fermeture

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la coopération et de la francophonie

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 12680 posée par M. Christian Cointat

    Prise en charge des voyages administratifs des enseignants à l'étranger ayant le statut de résident

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 12809 posée par M. Christian Cointat

    Droits d'entrée dans l'enseignement secondaire à l'étranger

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0918S posée par Mme Christiane Kammermann

    Écoles conventionnées au Gabon

    Réponse du Secrétariat d'État aux affaires européennes

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 13866 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

    Installation d'un drapeau français dans les écoles françaises à l'étranger

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 14016 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

    Conséquences pour les agents de l'État de l'instruction générale sur les bourses scolaires au bénéfice des enfants français résidant à l'étranger

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Faible

  9. Question n° 14114 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

    Attribution des bourses scolaires aux enfants d'agents publics à l'étranger

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Faible

  10. Question n° 14231 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

    Difficultés d'accès aux bourses scolaires à l'étranger suite à une séparation parentale

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Faible