Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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40 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

40 questions

Question n° 05167 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

Construction d'une école française à Hô Chi Minh-Ville

Réponse du Ministère des affaires étrangères

16/01/2003
Pertinence
Question n° 06309 posée par M. Guy Penne

Lycée français d'Irlande à Dublin

Réponse du Ministère des affaires étrangères

13/03/2003
Pertinence
Question n° 07394 posée par M. Guy Penne

Difficultés des enseignants français à Londres

Réponse du Ministère des affaires étrangères

08/05/2003
Pertinence
Question n° 07395 posée par M. Guy Penne

Le lycée français de Londres

Réponse du Ministère des affaires étrangères

08/05/2003
Pertinence
Question n° 07778 posée par M. Christian Cointat

Situation du lycée français Charles-de-Gaulle à Londres

Réponse du Ministère des affaires étrangères

29/05/2003
Pertinence
Question n° 08855 posée par M. Jacques Legendre

Situation du lycée franco-afghan Isteqlal de Kaboul

Réponse du Ministère des affaires étrangères

21/08/2003
Pertinence
Question n° 10517 posée par M. Christian Cointat

Lycée français de San Francisco : situation du personnel détaché

Réponse du Ministère des affaires étrangères

15/01/2004
Pertinence
Question n° 10782 posée par M. Pierre Biarnès

Affiliation à la caisse des Français de l'étranger des personnels français recrutés locaux du lycée français de Moscou

Réponse du Ministère des affaires étrangères

05/02/2004
Pertinence
Question n° 15254 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

Frais de scolarité du lycée franco-mexicain de Mexico

Réponse du Ministère des affaires étrangères

23/12/2004
Pertinence
Question n° 15671 posée par M. Michel Guerry

Lycée Pierre-Loti d'Istanbul

Réponse du Ministère des affaires étrangères

27/01/2005
Pertinence