Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

20 questions

  1. Question n° 20049 posée par M. Pierre Biarnès

    Baisse injustifiée du coefficient géographique affecté à la rémunération des coopérants enseignants français de Djibouti

    Réponse du ministère : Coopération

    Pertinence Faible

  2. Question n° 19235 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

    Prime aux enseignants français recrutés locaux des pays du Champ

    Réponse du ministère : Coopération

    Pertinence Faible

  3. Question n° 16375 posée par M. Pierre Biarnès

    Affectations des coopérants et des enseignants du lycée Charles-de-Gaulle de Bangui en République Centrafricaine et de l'école française de Bujumbura au Burundi

    Réponse du ministère : Coopération

    Pertinence Faible

  4. Question n° 06318 posée par M. Guy Penne

    Recrutement des commissions consultatives paritaires de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger

    Réponse du ministère : Coopération

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 06343 posée par M. André Maman

    Situation fiscale des enseignants du lycée français de Bangui (Centrafrique)

    Réponse du ministère : Coopération

    Pertinence Faible

  6. Question n° 06195 posée par M. André Maman

    Personnels enseignants sous contrat " résident " rapatriés du Rwanda

    Réponse du ministère : Coopération

    Pertinence Faible

  7. Question n° 06218 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

    Augmentation des droits d'écolage

    Réponse du ministère : Coopération

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 05987 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

    Révision du coefficient géographique pour le calcul des traitements de coopérants des Comores

    Réponse du ministère : Coopération

    Pertinence Faible

  9. Question n° 05094 posée par M. Rémi Herment

    Situation financière des agents français en poste en Afrique

    Réponse du ministère : Coopération

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 04512 posée par M. Guy Penne

    Dévaluation du franc CFA

    Réponse du ministère : Coopération

    Pertinence Moyenne