Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

8 questions

  1. Question n° 06195 posée par M. André Maman

    Personnels enseignants sous contrat " résident " rapatriés du Rwanda

    Réponse du ministère : Coopération

    Pertinence Faible

  2. Question n° 06343 posée par M. André Maman

    Situation fiscale des enseignants du lycée français de Bangui (Centrafrique)

    Réponse du ministère : Coopération

    Pertinence Faible

  3. Question n° 10628 posée par M. André Maman

    Bourses d'études pour les jeunes enfants de Français résidant à l'étranger

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 11478 posée par M. André Maman

    Agence pour l'enseignement du français à l'étranger

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  5. Question n° 13646 posée par M. André Maman

    Instruction des dossiers de candidature pour les postes d'enseignement à l'étranger

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 13895 posée par M. André Maman

    Suppression du prêt 1 p 100 accordé aux agents français en poste en Indonésie

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Faible

  7. Question n° 02976 posée par M. André Maman

    Situation de l'école française de Vancouver (Canada)

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  8. Question n° 04534 posée par M. André Maman

    Développement de l'utilisation des nouvelles technologies dans les écoles françaises à l'étranger

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible