Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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339 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

307 questions

  1. Question n° 19235 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

    Prime aux enseignants français recrutés locaux des pays du Champ

    Réponse du ministère : Coopération

    Pertinence Faible

  2. Question n° 19239 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

    Délivrance de passeports de service pour les personnels français à l'étranger

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  3. Question n° 20125 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

    Enseignants français en poste au Mexique

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  4. Question n° 20178 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

    Projet de création d'une école avec section française à Boston

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  5. Question n° 21112 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

    Impossibilité pour les enseignants français du lycée de Tamatave (Madagascar) de passer le concours interne de l'IUFM

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  6. Question n° 01196 posée par M. Jacques Habert

    Situation des coopérants rapatriés du Congo

    Réponse du ministère : Coopération

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 01198 posée par M. Jacques Habert

    Ouverture de concours réservés aux agents non titulaires en fonction à l'étranger

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  8. Question n° 02976 posée par M. André Maman

    Situation de l'école française de Vancouver (Canada)

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  9. Question n° 03903 posée par M. Jacques Habert

    Imposition sur le revenu des enseignants français à l'étranger : situation née de conventions fiscales et du droit local

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 04405 posée par M. Charles de Cuttoli

    Enseignement français à l'étranger : exclusion d'élèves pour non-paiement des frais de scolarité

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible