Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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339 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

307 questions

  1. Question n° 17633 posée par M. Richard Yung

    Absence de données relatives aux établissements d'enseignement français à l'étranger dans le rapport annuel 2010 de l'ONS

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 33909 posée par M. Robert del Picchia

    Conséquences de la réforme du statut des personnels enseignants à Djibouti

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 10162 posée par M. Louis Duvernois

    Frais de scolarité du personnel enseignant à l'étranger

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 36466 posée par M. Michel Doublet

    Réforme du statut des enseignants en poste à l'étranger

    Réponse du ministère : Coopération

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 07078 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

    Problèmes scolaires nés de la crise politique à Abidjan

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 18591 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

    Reliquat des bourses de l'agence de l'enseignement français à l'étranger non utilisé

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 12080 posée par M. Jean-Yves Leconte

    Transparence du mode de calcul de l'indice de parité de pouvoir d'achat

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 20418 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

    Evolution de l'ISVL des enseignants au Brésil

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 13279 posée par M. Christian Cointat

    Agence pour l'enseignement français à l'étranger : élections aux commissions paritaires, atteintes au principe du vote secret

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 20136 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

    Remise à niveau des élèves scolarisés dans les établissements d'enseignement français du « rythme sud »

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Moyenne