Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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120 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

102 questions

  1. Question n° 19918 posée par M. Pierre Biarnès

    Suspension du paiement, par les enseignants français en fonction en Tunisie, des droits d'écolage de leurs enfants

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  2. Question n° 20178 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

    Projet de création d'une école avec section française à Boston

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  3. Question n° 04405 posée par M. Charles de Cuttoli

    Enseignement français à l'étranger : exclusion d'élèves pour non-paiement des frais de scolarité

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  4. Question n° 08574 posée par M. Guy Penne

    Allocation exceptionnelle versée par l'AEFE aux recrutés locaux non titulaires des établissements scolaires à l'étranger

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Forte

  5. Question n° 11446 posée par M. Georges Gruillot

    Bilan et perspectives de l'activité de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger (AEFE)

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Forte

  6. Question n° 12947 posée par M. Charles de Cuttoli

    Français de l'étranger : institution de médiateurs à l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 13531 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

    Changement de statut de l'école franco-sénégalaise de Fann et Dial Diop à Dakar

    Réponse du ministère : Coopération

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 15554 posée par M. Robert del Picchia

    Scolarisation des enfants français à l'étranger

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  9. Question n° 17208 posée par M. Xavier de Villepin

    Reprise du fonctionnement d'écoles françaises au Rwanda et au Burundi

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 17667 posée par M. Emmanuel Hamel

    Scolarisation des enfants français à l'étranger

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne