Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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79 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

74 questions

  1. Question n° 10162 posée par M. Louis Duvernois

    Frais de scolarité du personnel enseignant à l'étranger

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 10043 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

    Procédure de détachement direct dans les établissements gérés par l'AEFE

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 07969 posée par M. Guy Penne

    Modalités des congés de maladie des enseignants du réseau AEFE

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 07598 posée par M. Christian Cointat

    Enseignants victimes de troubles civils à l'étranger : indemnisation à raison de la perte de leurs biens

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  5. Question n° 06151 posée par M. Christian Cointat

    Statut des établissements français aux Etats-Unis

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  6. Question n° 02388 posée par M. Michel Doublet

    Amélioration de l'enseignement du français à l'étranger

    Réponse du Ministère délégué à l'enseignement scolaire

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 01066 posée par M. Guy Penne

    Personnels enseignants détachés en Allemagne

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 00219 posée par M. Hubert Durand-Chastel

    Stage d'intégration des enseignants français à l'étranger au titre de la loi Sapin

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 37282 posée par M. Christian Cointat

    AEFE : situation de certains personnels relevant de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Forte

  10. Question n° 37066 posée par M. Michel Guerry

    Agence pour l'enseignement français à l'étranger : congés administratifs et PACS

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Moyenne