Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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80 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

66 questions

Question n° 20685 posée par M. Jean-Yves Leconte

Exigences nouvelles pour la titularisation de recrutés locaux ayant passé un concours de l'éducation nationale

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

17/03/2016
Pertinence
Question n° 19986 posée par M. Jean-Yves Leconte

Devenir des établissements scolaires pilotés par l'agence pour l'enseignement français à l'étranger en Tunisie

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

11/02/2016
Pertinence
Question n° 19989 posée par M. Jean-Yves Leconte

Paiement d'allocations spécifiques au profit d'enseignants parents d'un enfant handicapé

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

11/02/2016
Pertinence
Question n° 19077 posée par M. Jean-Yves Leconte

Établissement scolaire de Vienne et financement de l'agence pour l'enseignement français à l'étranger

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

03/12/2015
Pertinence
Question n° 18963 posée par M. Jean-Yves Leconte

Associations de parents d'élèves gestionnaires d'établissements conventionnés avec l'agence pour l'enseignement français à l'étranger

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

26/11/2015
Pertinence
Question n° 18969 posée par M. Jean-Yves Leconte

Financement de l'activité des postes diplomatiques par le sponsoring et le mécénat

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

26/11/2015
Pertinence
Question n° 17609 posée par M. Jean-Yves Leconte

Établissements d'enseignement français à l'étranger et usage de leurs locaux par les représentants des parents d'élèves

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

06/08/2015
Pertinence
Question n° 16575 posée par M. Jean-Yves Leconte

Impact de la nouvelle politique d'attribution de bourses partielles sur les finances des établissements scolaires français à l'étranger

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

04/06/2015
Pertinence
Question n° 16212 posée par M. Jean-Yves Leconte

Conditions d'emploi des bourses versées aux parents d'enfants français scolarisés dans les établissements membres de l'agence pour l'enseignement français à l'étranger

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

14/05/2015
Pertinence
Question n° 16214 posée par M. Jean-Yves Leconte

Frais de scolarité pour les enfants de Français résidant à l'étranger

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

14/05/2015
Pertinence