Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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508 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

466 questions

  1. Question n° 15879 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

    Enseignants des instituts français de Grèce, Espagne, Portugal et Mexique

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 16375 posée par M. Pierre Biarnès

    Affectations des coopérants et des enseignants du lycée Charles-de-Gaulle de Bangui en République Centrafricaine et de l'école française de Bujumbura au Burundi

    Réponse du ministère : Coopération

    Pertinence Faible

  3. Question n° 16496 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

    Bourses scolaires et Français de l'étranger

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  4. Question n° 16694 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

    Carrière des agents de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  5. Question n° 18154 posée par M. Guy Penne

    Personnels de l'agence pour l'enseignement français à l'étranger

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 18255 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

    Ouverture aux non-titulaires en fonction à l'étranger des concours de recrutement des personnels enseignants des lycées et collèges

    Réponse du ministère : Fonction publique

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 19235 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

    Prime aux enseignants français recrutés locaux des pays du Champ

    Réponse du ministère : Coopération

    Pertinence Faible

  8. Question n° 19239 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

    Délivrance de passeports de service pour les personnels français à l'étranger

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  9. Question n° 19700 posée par M. Xavier de Villepin

    Avenir des coopérants du service national

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  10. Question n° 19918 posée par M. Pierre Biarnès

    Suspension du paiement, par les enseignants français en fonction en Tunisie, des droits d'écolage de leurs enfants

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible