Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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44 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

40 questions

  1. Question n° 11349 posée par M. René Beaumont

    Organisation du marché français de l'électricité

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Faible

  2. Question n° 12171 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Prolongement du TARTAM

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Faible

  3. Question n° 14332 posée par M. Charles Revet

    Coût de l'électricité et industrie cimentière

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0821G posée par M. Henri Cabanel

    Hausse des tarifs d'électricité

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible

  5. Question n° 17375 posée par M. Fabien Gay

    Nouvelle augmentation des tarifs réglementés de l'électricité pour le mois d'août 2020

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Faible

  6. Question n° 1999G posée par M. Patrick Chauvet

    Flambée des prix de l'énergie

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

    Pertinence Faible

  7. Question n° 25988 posée par M. Fabien Genet

    Situation actuelle des imprimeurs et éditeurs face aux pénuries de papier

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Faible

  8. Question n° 26228 posée par M. Bruno Belin

    Hausse des tarifs d'électricité pour les entreprises

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères et du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Tourisme, Français de l'étranger, francophonie, petites et moyennes entreprises

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 26301 posée par M. Alain Marc

    Pénurie de papier

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Faible

  10. Question n° 2126S posée par Mme Corinne Féret

    Conséquences de l'inflation sur le financement des projets locaux

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Industrie

    Pertinence Moyenne