Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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58 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

55 questions

  1. Question n° 02912 posée par M. Alain Dufaut

    Dotation pour AVS dans les établissements privés

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Forte

  2. Question n° 01374 posée par M. Michel Teston

    Statut des auxiliaires de vie scolaire (AVS)

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Forte

  3. Question n° 02058 posée par Mme Jacqueline Gourault

    Scolarisation des enfants handicapés

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 24724 posée par M. Bernard Piras

    Scolarisation des enfants handicapés

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 25094 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin

    Intégration en milieu scolaire des enfants handicapés

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 12557 posée par M. Joël Labbé

    Situation des accompagnants d'élèves en situation de handicap dans l'enseignement agricole

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  7. Question n° 06789 posée par M. Maurice Vincent

    Conditions de scolarisation des enfants sourds en France

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  8. Question n° 06943 posée par M. Jean-François Mayet

    Scolarisation des enfants sourds

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  9. Question n° 06874 posée par Mme Samia Ghali

    Scolarisation des enfants sourds

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  10. Question n° 18407 posée par M. Bernard Piras

    Scolarisation des enfants en situation de handicap

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Faible