Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

58 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

55 questions

  1. Question n° 03782 posée par Mme Jacqueline Alquier

    Reconnaissance du métier d'accompagnant scolaire des élèves en situation de handicap

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  2. Question n° 05826 posée par M. Yves Détraigne

    Renouvellement des contrats des assistants d'éducation

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  3. Question n° 06917 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Suppression de postes dans l'éducation nationale

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  4. Question n° 14111 posée par M. Michel Billout

    Situation de l'enseignement primaire en Seine-et-Marne

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Faible

  5. Question n° 15652 posée par Mme Christiane Demontès

    Conséquences de la politique de scolarisation des élèves en situation de handicap

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Faible

  6. Question n° 18265 posée par M. Alain Le Vern

    Suppression par le rectorat du dispositif d'accompagnement des élèves dyslexiques mis en place dans plusieurs collèges de Seine-Maritime

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Faible

  7. Question n° 18407 posée par M. Bernard Piras

    Scolarisation des enfants en situation de handicap

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Faible

  8. Question n° 21011 posée par M. Michel Le Scouarnec

    Scolarisation des enfants autistes

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Faible

  9. Question n° 01082 posée par M. Christian Cambon

    Inégalités des dotations de l'État en matière d'éducation nationale

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  10. Question n° 03765 posée par Mme Christiane Hummel

    Soutien aux élèves dyslexiques

    Réponse du Ministère chargé de la réussite éducative

    Pertinence Faible