Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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47 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

40 questions

  1. Question n° 10625 posée par Mme Claire-Lise Campion

    Titularisation des AVS sous contrat unique d'insertion

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Forte

  2. Question n° 09733 posée par M. Marc Massion

    Avenir des personnels AVS et EVS

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Forte

  3. Question n° 14402 posée par M. Ronan Kerdraon

    Conditions d'accompagnement des élèves handicapés et avenir des emplois d'AVS et des EVS

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Forte

  4. Question n° 09598 posée par M. Robert Tropeano

    Devenir des contrats AVS et EVS

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Forte

  5. Question n° 06383 posée par Mme Pascale Bories

    Baisse de salaire des auxiliaires de vie scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 16326 posée par Mme Nicole Bonnefoy

    Modalités de renouvellement des emplois vie scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 05998 posée par M. Olivier Paccaud

    Situation précaire des auxiliaires de vie scolaire et accompagnants d'élèves en situation de handicap

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 09631 posée par M. Louis Nègre

    Valorisation des métiers de l'accompagnement scolaire et social des élèves handicapés

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 09187 posée par M. Jean-Pierre Bel

    Situation des auxiliaires de vie scolaire et des emplois vie scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 23821 posée par M. Michel Delebarre

    Avenir des auxiliaires de vie scolaire et des emplois de vie scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible