Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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309 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

278 questions

  1. Question n° 02912 posée par M. Alain Dufaut

    Dotation pour AVS dans les établissements privés

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Forte

  2. Question n° 03691 posée par M. Raymond Couderc

    Pour une professionnalisation des auxiliaires de vie scolaire (AVS)

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Forte

  3. Question n° 10625 posée par Mme Claire-Lise Campion

    Titularisation des AVS sous contrat unique d'insertion

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Forte

  4. Question n° 16734 posée par M. Michel Teston

    Inégalité de traitement des auxiliaires de vie scolaire ayant une fonction collective

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Forte

  5. Question n° 09733 posée par M. Marc Massion

    Avenir des personnels AVS et EVS

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Forte

  6. Question n° 01374 posée par M. Michel Teston

    Statut des auxiliaires de vie scolaire (AVS)

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Forte

  7. Question n° 13034 posée par Mme Michèle André

    Nombre d'AVS et leur statut

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Forte

  8. Question n° 10180 posée par M. Alain Fauconnier

    Rentrée scolaire et AVS

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Forte

  9. Question n° 25533 posée par M. Jean Besson

    Professionnalisation des auxiliaires de vie scolaire (AVS)

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Forte

  10. Question n° 14402 posée par M. Ronan Kerdraon

    Conditions d'accompagnement des élèves handicapés et avenir des emplois d'AVS et des EVS

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Forte